Patrick Lantz


De: Patrick Lantz
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
e)
représentants des éditeurs de presse
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000820638(source JORF)
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Patrick Lantz
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
e)
représentants des éditeurs de presse
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444987(source JORF)
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Patrick Lantz
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Philippe Leduc
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
JORFTEXT000000233975(source JORF)
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Lantz (Patrick)
directeur juridique d'Hachette Filipacchi Associés
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
b) Au titre de la presse
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
JORFTEXT000000782018(source JORF)
nomination
17 Novembre 200217/11/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.